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Chez Les Zartisans, nous sommes soucieux de la satisfaction de nos clients et nous nous engageons à respecter les normes les plus élevées en matière de conditions générales de vente. Nous avons donc mis en place des conditions claires et précises pour assurer une expérience d’achat sûre et satisfaisante pour tous.
Nos conditions générales de vente couvrent plusieurs aspects, notamment les modalités de paiement, les délais de livraison, les frais de livraison et de retour, les garanties et les politiques de retour et de remboursement. Nous vous encourageons à les lire attentivement avant de passer votre commande.
De plus, nous mettons tout en œuvre pour que nos politiques soient justes et transparentes, tout en respectant les lois et réglementations en vigueur. Nous espérons que nos conditions générales de vente contribueront à votre tranquillité d’esprit lors de vos achats en ligne.
- Présentation du site
- La plateforme Les Zartisans est un site multivendeur qui permet aux artisans de vendre leurs produits en ligne. De plus, 5% des ventes réalisées sur notre plateforme sont remis à des fondations préalablement sélectionnées par les artisans.
- Modalités de vente
- Les produits proposés sur le site sont vendus en partie par le site Lez Zartisans ainsi que par des vendeurs tiers. Les vendeurs sont responsables de la description des produits, de la qualité des produits, de la gestion des commandes et de la livraison. Le site n’est pas responsable des produits vendus par les vendeurs tiers. Les vendeurs tiers ne sont pas autorisés à faire des ventes de type “dropshipping” sur cette plateforme. Les achats effectués sur le site sont soumis aux présentes conditions générales de vente.
- Prix et paiement
- Le prix des produits est indiqué en dollars canadiens, sans les taxes de vente et sans les frais de livraison. Les taxes et frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Le paiement de la commande devra être effectué avant la livraison des articles. Les paiements autorisés sont effectués en ligne par carte bancaire, Apple Pay ou Google Pay.
- Livraison
- Les produits commandés sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. En cas de retard de livraison, le site ne pourra être tenu pour responsable.
- Droit de rétractation
- L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Des exceptions peuvent s’appliquer.
- Responsabilité
- La plateforme Les Zartisans ne peut être tenue pour responsable des produits vendus par les vendeurs tiers. Les fondations soutenues ne peuvent être tenues pour responsables des produits vendus sur le site. Le site ne peut être tenu pour responsable en cas de perte de données, d’interruption de service ou de tout autre préjudice résultant de l’utilisation du site.
- Propriété intellectuelle
- Le contenu du site, incluant notamment les textes, graphismes, logos, images, icônes, et logiciels, est la propriété exclusive du site ou de ses partenaires ou des fondations soutenues et est protégé par les lois de propriétés intellectuelles. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, exploitation commerciale ou non, totale ou partielle, de ce contenu sans l’autorisation écrite de la plateforme, des partenaires ou des fondations est interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions générales de vente ainsi que la présentation du site, son contenu et les services offerts à tout moment, sans préavis.
- *Exceptions sur droit de rétractation*
- 8.1. Les produits périssables ou consommables tels que les aliments, les boissons ou les cosmétiques qui ont été ouverts ou utilisés.
- 8.2. Les produits personnalisés ou sur mesure qui ont été fabriqués selon les spécifications de l’acheteur.
- 8.3. Les produits numériques tels que les “e-books” qui ont été téléchargés ou activés.
- 8.4. Les produits intimes tels que les sous-vêtements ou les articles d’hygiène qui ont été portés ou utilisés.
- 8.5. Les produits d’occasion qui ont été vendus tels quels sans garantie de qualité.
- 8.6. Les produits d’hygiène pour le corps qui ont été ouverts ou utilisés.